INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement et à l'utilisation du site CDSM.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
CDSM SARL
Société à responsabilité limitée au capital de 1 000 €
Siège social : 229 rue Saint-Honoré – 75001 Paris – France
SIREN : 523 860 385
SIRET : 523 860 385 00047
RCS Paris : 523 860 385
N° TVA intracommunautaire : FR68 523 860 385
Directeur de la publication
Daniel Coutellec, en qualité de gérant de CDSM SARL.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723
États-Unis
Propriété intellectuelle
Le site CDSM ainsi que l'ensemble de ses contenus, notamment les textes, présentations, éléments graphiques, photographies, illustrations, logos, marques, documents et éléments téléchargeables, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de CDSM ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de CDSM, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.
Responsabilité
CDSM s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes, complètes et à jour que possible.
Toutefois, les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
CDSM ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions, ni la disponibilité permanente du site et de ses services.
L'utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait des informations et services proposés sur le site.
Liens vers des sites externes
Le site peut contenir des liens hypertextes permettant d'accéder à des sites internet édités par des tiers.
CDSM n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
Données personnelles
CDSM peut être amenée à collecter des données personnelles, notamment lorsque vous utilisez le formulaire de contact disponible sur le site.
Ces informations sont utilisées uniquement dans le cadre nécessaire au traitement de votre demande et à la relation avec CDSM.
Pour connaître les données collectées, leur finalité, leur durée de conservation ainsi que les droits dont vous disposez, consultez notre politique de confidentialité .
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement.
Si des services nécessitant le dépôt de cookies non essentiels sont ajoutés au site, les utilisateurs seront informés et leur consentement sera recueilli conformément à la réglementation applicable.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable lorsque celle-ci est applicable, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles de droit commun.
Contact
Pour toute question concernant le site, son contenu ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter CDSM via notre formulaire de contact .
Mise à jour
Dernière mise à jour des présentes mentions légales : août 2026.